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Sénéchaussées de l'Anjou
- Wikipedia, 1/01/2012
L'Anjou est divisée en plusieurs sénéchaussées ou bailliages, regroupées sous le nom de "Sénéchaussées de l'Anjou" ou "Bailliages de l'Anjou".
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Sommaire |
Présentation générale
Listes des sénéchaussées principales de l'Anjou (ou bailliages principaux), suivis du nombre de députés à élire, et sénéchaussées secondaires dépendantes de la sénéchaussée principale d'Angers.
Sénéchaussées principales
- Sénéchaussée principale d'Angers, 16 députés ;
- Sénéchaussée de Loudun, 4 députés ;
- Sénéchaussée de Saumur, 4 députés.
Sénéchaussées secondaires
- Sénéchaussée de Baugé ;
- Sénéchaussée de Beaufort ;
- Sénéchaussée de Château-Gontier ;
- Sénéchaussée de La Flèche.
Sénéchaussée d'Angers
En 1551, Angers devient le Siège royal de la sénéchaussée principale de l'Anjou et présidial de la juridiction d’Angers. (1551-1790)
La juridiction de la sénéchaussée d'Angers s'étend sur toute la partie occidentale de l'Anjou depuis les Mauges au Sud jusqu'au pays de Craon au Nord.
En ce XVIesiècle, le roi de France Henri II institut dix-sept recettes générales ou généralités, confiées à des trésoriers généraux : (Édit de Blois en janvier 1551). La généralité de Tours fut le siège d'une de ces recettes générales. L'Anjou, le Maine et la Touraine s'associèrent au sein de cette généralité dont le siège sera fixé à Tours. Cette généralité de Tours reconstitue le territoire du "Grand Anjou" de Foulque Nerra.
En 1611 : Partage des attributions entre la prévôté et la sénéchaussée d'Angers. "Par arrêt de la Cour en décembre 1611, les lieutenant criminel et procureur du Roy en la sénéchaussée d'Anjou et siège présidial d'Angers, et les juges, lieutenants et procureur du Roy en la prévôté dudit lieu, portant règlement pour le partage de l'exercice de leurs charges. Lu et publié en l’audiance desdits sièges le mercredy 4 jour de janvier 1612. Avec une ordonnance faite en ladite sénéchaussée d’Anjou et siège présidial d’Angers le mercredy quatorzième jour de novembre audit an pour l’exécution et entretenement dudit arrest".
En 1618, Ancienne circonscription financière au XVIesiècle, Angers devint circonscription administrative sous la direction d'un intendant ayant pleine autorité sur les " subdélégués " des six terres d'élections de la province d'Anjou (Angers, Baugé, Beaufort, Château-Gontier, La Flèche et Saumur). (Loudun étant encore sous l'autorité du gouverneur de Saumur).
En 1657, cette autorité royale atteint le niveau municipal puisque le roi nomme le maire et les échevins. Les tribunaux royaux, présidiaux, et chambres spécialisées accroissent leurs compétences aux dépens des sénéchaussées.
Sous l'Ancien Régime, la Sénéchaussée principale d'Angers (dénommée "Sénéchaussée Anjou")est représentée par 16 députés issus également de sénéchaussées secondaires angevines : (Angers, Baugé, Beaufort, Château-Gontier, Craon, La Flèche, Le Lude).
Les 16 députés de la sénéchaussée d'Angers (dite "Sénéchaussée Anjou") se répartissent ainsi :
- 3 députés du Clergé : Chatizel, Martinez et Rangeard.
- 4 députés de la Noblesse : Choiseul-Praslin, Dieuzie, Galissonière et Ruillé.
- 9 députés du Tiers-Etat : Allard, Brevet de Beaujour, Chassebluf-Volney, Desmazière, La Revellière-Lépeaux, Le Maignan, Milscent, Pilastre et Riche.
La sénéchaussée d'Angers garde ses prérogatives sur presque l'ensemble de l'Anjou qui deviendra le futur département de Maine-et-Loire, ainsi que sur l'ensemble de la Mayenne angevine (Château-Gontier et Craon) et sur la majeure partie du Maine angevin (La Flèche et Le Lude) moins le bailliage indépendant de Château-du-Loir rattaché à la sénéchaussée principale du Mans.
Sénéchaussée de Saumur
En mai 1544, par l'Edit de Saint-Germain-en-Laye, François Ier crée "l'office de Sénéchal de Robe Longue à Saumur, pour exercer Justice en toutes causes civiles et criminelles ". L'acte est important, car il concrétise les anciennes subdivisions de l'Anjou et délimite le ressort judiciaire de la sénéchaussée de Saumur (très étendue par de longues excroissances vers l'Est et le Sud), pour deux siècles et demi (jusqu'à la Révolution française).
Sous l'Ancien Régime, la sénéchaussée de Saumur dirigée par un gouverneur, administre un territoire qui englobe Bourgueil jusqu'à Gizeux au Nord, s'étend au-delà de Loudun, vers le Sud-Est jusqu'à Mirebeau, à l'Est jusqu'à la ville de Richelieu, au Sud jusqu'à Bouillé-Loretz et Argenton-l'Église, enfin à l'Ouest jusqu'au confins des Mauges.
Le Loudunais et le Mirebalais appartenaient d'origine à la province d'Anjou. La sénéchaussée de Loudun dépendait du gouverneur de Saumur, Mirebeau relevait de la Sénéchaussée de Saumur.
Le triangle Loudun, Mirebeau et Moncontour, constituant le Loudunais et le Mirebalais, reste détaché du Poitou et dépendra du gouvernement de Saumur et du Saumurois jusqu'à la Révolution française et la création des départements français.
- Lors de la Révolution française, la sénéchaussée de Saumur est représentée par quatre députés :
- Représentant du Clergé : Mesnard.
- Représentant de la Noblesse : Ferrières.
- Représentants du Tiers-Etat : Cigougne et Bizard.
Cités principales de la sénéchaussée de Saumur : (Saumur, Doué, Mirebeau, Moncontour, Montreuil-Bellay, Richelieu).
Le Saumurois constitue toujours une sénéchaussée indépendante de celle d'Angers mais qui intégra néanmoins le département de Maine-et-Loire, par contre le Saumurois garde encore pour quelque temps son autorité sur Mirebeau, Moncontour et Richelieu. Le Loudunais, qui sépare la sénéchaussée de Saumur en deux zones distinctes, forme également une sénéchaussée indépendante de celle d'Angers.
Le 11 novembre 1789, l'Assemblée Constituante ordonne aux députés des anciennes provinces françaises de se concerter, afin de mettre en place un réseau de nouveaux départements d'environ 324 lieues carrées, soit 6 561 km2 actuels.
Lors de la Révolution française, les représentants de Saumur proposent la création d'un département de Saumur comprenant le Loudunais. Mais l'opposition des représentants d'Angers et des dissensions au sein des délégués saumurois (entre ceux de la Noblesse du Clergé et du Tiers-Etat) feront échouer cette tentative. Les représentants de Loudun, pourtant d'accord avec cette idée, finissent par s'éloigner devant la confusion chez les représentants saumurois.
En 1790, la sénéchaussée de Saumur est divisée sur plusieurs départements.
- Le département de Maine-et-Loire conserve la partie centrale du Saumurois autour de son fief de Saumur qui devient sous-préfecture du nouveau département.
- Le département d'Indre-et-Loire se voit accorder une frange de l'Anjou-Saumurois Bourgueil jusqu'à Gizeux, plus le pays de Richelieu.
- Le département de la Vienne se voit attribuer le Loudunais, plus Moncontour et le Mirabelais.
- Le département des Deux-Sèvres récupère les communes suivantes faisaient partie de la sénéchaussé de Saumur : Bouillé-Loretz, Bouillé-Saint-Paul, Cersay, et Saint-Pierre-à-Champ, ainsi que les paroisses relevant à la fois des marches d'Anjou et du Poitou : Argenton-l'Église, Bagneux, Brion-près-Thouet, Genneton, Louzy, Massais, Saint-Léger-de-Montbrun, Saint-Martin-de-Mâcon, Saint-Martin-de-Sanzay, Saint-Cyr-la-Lande, Tourtenay.
