Nantes Métropole

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Nantes Métropole
Administration
Pays	France
Région	Pays de la Loire
Département	Loire-Atlantique
Code SIREN	244 400 404
Forme d'intercommunalité	Communauté urbaine
Siège	Nantes
Date de création	1er janvier 2001
Président	Jean-Marc Ayrault (PS)
Budget	960 000 000 € (2010)
Site web	www.nantesmetropole.fr
Statistiques
Population	580 502 hab. (2007)
Superficie	523,36 km2
Densité	1 109 hab./km2
Subdivisions
Communes	24

Nantes Métropole est une communauté urbaine située dans le département de la Loire-Atlantique et la région Pays de la Loire et qui est centrée sur la ville de Nantes.

Par sa population, elle est la sixième intercommunalité française et la première du Grand Ouest.

Elle est membre du réseau Eurocities dont elle présida en 2009 le forum Culture.

Histoire

L'histoire de l'intercommunalité nantaise est jalonnée par de grandes dates :

• 1967 : création de l'Association communautaire de la Région nantaise (ACRN) regroupant 37 communes. C'est le premier groupement institutionnel de communes de l'agglomération nantaise ;

• 1970 : dans les années 1970, à partir de l'ACRN naissent les syndicats intercommunaux à vocation unique qui mettront en œuvre des politiques spécifiques : transport, voirie, assainissement, action pour les personnes handicapées, ... ;

• 1978 : création de l'Agence d'études urbaines de l’agglomération nantaise (AURAN), premier outil intercommunal global d'aménagement urbain ;

• 1982 : création, à l'initiative du maire de Nantes Alain Chénard, du Syndicat intercommunal à vocations multiples de l’agglomération nantaise (SIMAN). Il associe 19 puis 21 communes et marque la volonté de mise en cohérence des actions conduites par les SIVU ;

• 1992 : création, à l'initiative de Jean-Marc Ayrault, du District de l'agglomération nantaise et mise en place d'une fiscalité propre ;

• 1996 : création de la conférence consultative d'agglomération, devenue Conseil de développement en 2001. Cet outil met en route un processus d'association de la société civile aux décisions intercommunales ;

• 1998 : création de l'Agence de développement économique de l’agglomération nantaise (ADEAN), rebaptisée Nantes Métropole Développement en 2001 ;

• 2000 : mise en place de la taxe professionnelle unique ;

• 2001 : en application de la loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, le District est transformé en communauté urbaine, appelée Communauté urbaine de Nantes (CUN). Ce n'est qu'en 2004 que la CUN est rebaptisée Nantes Métropole.

Administration

La communauté urbaine possède les instances administratives suivantes :

• Un Président, chargé de l'exécutif de la communauté urbaine.
• Un Conseil de la communauté, l'une des deux instances délibérantes, qui compte 113 membres, désignés tous les 6 ans après les élections municipales par les conseils municipaux des communes membres ; chaque commune possède un nombre de conseillers proportionnel à sa population (mais plafonné à 50 % du total). Le Conseil se réunit 5 à 6 fois par an.
• Un Bureau de la communauté urbaine, la seconde instance délibérante, qui compte 44 membres :
  • Le président de la communauté urbaine qui le préside.
  • 33 vice-présidents élus par le Conseil, dont les maires des 24 communes membres (ces derniers constituant la "Conférence des maires")
  • 10 représentants additionnels pour les communes de plus de 15 000 habitants, désignés par le conseil de la communauté.
• 8 commissions, possédant un avis consultatif sur les dossiers relevant de leur compétence. Chaque membre du conseil peut participer à deux commissions :
  • Déplacement
  • Solidarités
  • Voirie et propreté urbaine
  • Grands services urbains et équipements d'agglomération
  • Environnement
  • Développement économique
  • Aménagement du territoire et grands projets urbains
  • Affaires générales

Compétences

La communauté urbaine assure 9 domaines de compétences :

Réalisations et projets

Depuis sa constitution, les principales réalisations de la communauté urbaine de Nantes ont été la construction du Zénith de Nantes Métropole, la mise en place du Bicloo et du Busway, le grand projet de ville du Nouveau-Malakoff, l'édification des ponts Léopold Sédar Senghor et Éric Tabarly ou encore l'aménagement de l'île de Nantes et notamment l'édification du quartier Euronantes, toujours en cours. Les Machines de l'Île constituent le projet phare dans le domaine culturel et touristique mais Nantes Métropole a également participé à la rénovation du Château des ducs de Bretagne et a soutenu la tenue des éditions du festival Estuaire. Par ailleurs, la généralisation de TriSac, système suédois de collecte des déchets par sac de couleur, incombe à l'établissement public.

Les projets en phase de concrétisation ou bien avancés concernent :

• la réalisation d'un mémorial à l'abolition de l'esclavage, qui doit voir le jour fin 2011 sur les bords de Loire^[1] ;
• la construction d'un stade couvert d'athlétisme à proximité du campus universitaire et de l'hippodrome du Petit Port^[2] ;
• l'extension du réseau de tramway par la connexion des lignes 1 et 2 en lien avec le tram-train Nantes-Châteaubriant.

Parmi les projets à plus longue échéance, se trouvent :

• l'aménagement, de 2011 à 2013, d'un cœur d'agglomération dans le centre-ville de Nantes ;
• l'édification d'une nouvelle gare ;
• la réalisation de la ligne 5 en site propre traversant l'île de Nantes ;
• l'aménagement de trois forêts urbaines, respectivement au nord-ouest (480 ha), sud-ouest (756 ha) et sud-est (180 ha) de l'agglomération.

Nantes Métropole est également associée à la réalisation de l'aéroport du Grand Ouest qui suscite une certaine opposition de la part d'élus, d'associations environnementales et d'associations de transports^{[3],[4],[5],[6],[7],[8],[9],[10]}.

Organisation territoriale

Le territoire de la communauté urbaine a été découpé en 10 "pôles de proximités" (la commune de Nantes étant répartie sur 7 pôles différents), rassemblant de 34 000 à 72 000 habitants et dotés de missions polyvalentes (urbanisme, aménagement de l'espace public, propreté, assainissement, etc.). Ces pôles sont susceptibles d'exercer toutes les compétences communautaires et sont chargés des fonctions de la gestion de proximité avec les habitants.

Chacun des pôles est géré par un directeur, assisté de trois cadres, placés à tête d'agents municipaux détachés dont les effectifs varient notamment selon l'importance de la population desservie et le nombre de communes couvertes. L'effectif total des agents employés à Nantes Métropole est actuellement de 2 380 personnes.

De plus, chaque pôle est également doté d'une "commission locale" composée des élus communautaires du secteur (les maires des communes desservies et leurs adjoints) qui analysent les situations et les problèmes des habitants, afin de proposer des plans d'actions au pôle de proximité.

Ces pôles de proximité sont :

Le Conseil de développement

Nantes Métropole conduit depuis plusieurs années une expérience innovante de démocratie participative : en 1996 a été créée la Conférence Consultative d'Agglomération, devenue le Conseil de développement en 2001. Une assemblée de citoyens, issus des acteurs économiques et sociaux, de l'université, du monde associatif, a été constituée pour donner, en toute autonomie, un avis sur les grands projets intercommunaux et faire des propositions aux élus chargés de la décision. Regroupant près de 300 organisations et citoyens volontaires, le Conseil de développement de Nantes Métropole [1] assure l'expression de la société civile auprès de l'intercommunalité. Il est présidé par Philippe Audic et le rapporteur général est le géographe Jean Renard.

Localisation

Localisation de la communauté urbaine de Nantes en Loire-Atlantique

Communes

La communauté urbaine de Nantes Métropole regroupe actuellement 24 communes sur une superficie totale de 52 336 hectares.

Parmi ces 24 communes,

• 19 font partie de l'unité urbaine de Nantes (déterminée par l'INSEE sur une base géographique), qui en compte 20 ; la commune absente est Haute-Goulaine qui fait partie de la communauté de communes Sèvre Maine et Goulaine ;
• 2 font partie de l'unité urbaine de Bouaye : Bouaye et Saint-Aignan-Grandlieu ;
• 3 sont des communes rurales : Brains, Mauves-sur-Loire et Saint-Léger-les-Vignes.

Toutes font partie de l'aire urbaine de Nantes (qui concerne 81 communes), soit comme communes du pôle urbain (19) soit comme communes monopolarisées (5).

Demographie

Prévisions

Selon l'« Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Nantaise » (AURAN), Nantes Métropole a dépassé les 590 000 habitants en 2010 et devrait atteindre les 600 000 habitants en 2012^[14].

Toujours, selon une estimation de l'Auran établie en 2006, la communauté urbaine devrait compter 641 500 habitants en 2020^[15].

Notes et références

Voir aussi

Articles connexes

• Association des communautés urbaines de France
• Communauté urbaine
• Destineo site de recherche d'itinéraire transport en commun en région Pays de la Loire
• Intercommunalités de la Loire-Atlantique
• Société d'économie mixte des transports en commun de l'agglomération nantaise

Liens externes

• Site officiel de la communauté urbaine de Nantes Métropole
• Site officiel du Conseil de développement de Nantes métropole
• Office de Tourisme Nantes Métropole
• Nantes Métropole Développement, Agence de Développement économique
• InfoCirculation, Service d'Information en temps réel

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