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Blogosphère

K.Pratique | Chroniques juridiques du cabinet KGA Avocats Sophie Chavanes Conséquences de l’exclusion abusive d’un associé de SAS 6/12/2013
Actualités du droit Gilles Devers Nelson Mandela, respect 6/12/2013
Arnaud Gossement "Crise écologique vs crise sociale : faut-il prioriser ?" Vidéo de la "Up coonférence" 6/12/2013
K.Pratique | Chroniques juridiques du cabinet KGA Avocats Benjamin Touzanne Deux pierres supplémentaires à l’édifice jurisprudentiel de la notion d’offre anormalement basse : Commentaire de l’arrêt du Conseil d’Etat du 29 octobre 2013, département du Gard 5/12/2013
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:: S.I.Lex :: Lionel Maurel (Calimaq) Et Facebook inventa le Robocopyright "social"… 5/12/2013
Les actualités du Défenseur des droits dhardy Le Défenseur des droits et le Centre national d’information sur les droits des femmes et des familles (CNIDFF) signent un partenariat 5/12/2013
Les actualités du Défenseur des droits cletellier Sport sans discrimination : appel à reclamations 5/12/2013
Justice au singulier philippe.bilger Maurice Ronet : la victoire du vaincu 5/12/2013
David Taté Juridique Période d'essai en CDI : précision concernant la déduction de la durée des CDD antérieurs 5/12/2013
David Taté Juridique Publication de l'ouvrage Procès aux prud'hommes - De la saisine au jugement 5/12/2013
Actualités du droit Gilles Devers Torture pendant la guerre d’Algérie : La ligne rouge, c’est pour les autres 5/12/2013
K.Pratique | Chroniques juridiques du cabinet KGA Avocats Virginie Delannoy et Quentin Julia Méthode de notation du critère du prix : l’imagination des pouvoirs adjudicateurs a ses limites 4/12/2013
Les actualités du Défenseur des droits dhardy Le gouvernement suit les recommandations du Défenseur des droits sur les amendes routières 4/12/2013
Dernières publications juridiques de MAITRE ANTHONY BEM MAITRE ANTHONY BEM Nettoyage de l’E-réputation des entreprises : la suppression de contenus illicites sur internet 4/12/2013
Dernières publications juridiques de MAITRE ANTHONY BEM MAITRE ANTHONY BEM Condamnation de Facebook à rétablir une page supprimée et indemnisation du titulaire de cette page 4/12/2013
Chroniques judiciaires Pascale Robert-Diard Bertrand Tavernier face à la blessure du juge Burgaud 4/12/2013
K.Pratique | Chroniques juridiques du cabinet KGA Avocats Virginie Delannoy Méthode de notation du critère du prix : l’imagination des pouvoirs adjudicateurs a ses limites 4/12/2013
Les actualités du Défenseur des droits dhardy L’Institution du Défenseur des droits soutient et participe au 9ème festival du film d’éducation d’Evreux organisée par les CEMEA 4/12/2013
Actualités du droit Gilles Devers Le communautarisme économique et social mine notre société 4/12/2013
K.Pratique | Chroniques juridiques du cabinet KGA Avocats Stéphane Bloch, Marc Sénac de Monsembernard Baby Loup conduit à la fixation jurisprudentielle d’une règle de partage entre laïcité et liberté religieuse sur le lieu de travail (intégralité de l’arrêt ci-dessous) 3/12/2013
K.Pratique | Chroniques juridiques du cabinet KGA Avocats Claire Bonfante La notion de déséquilibre significatif dans les relations commerciales : panel de décisions 3/12/2013
Dernières publications juridiques de MAITRE ANTHONY BEM MAITRE ANTHONY BEM Contrat de travail : effets de la requalification de plusieurs CDD en CDI 3/12/2013
Dernières publications juridiques de MAITRE ANTHONY BEM MAITRE ANTHONY BEM Garde à vue : consécration du droit immédiat et permanent à l'assistance d'un avocat 3/12/2013
:: S.I.Lex :: Lionel Maurel (Calimaq) Et si une directive européenne permettait de financer la numérisation du domaine public ? 3/12/2013
Justice au singulier philippe.bilger Après Fillon, Juppé ? 3/12/2013
Arnaud Gossement Déchets : les activités de recyclage demeurent soumises à la constitution des garanties financières ICPE (Conseil d'Etat) 3/12/2013
Arnaud Gossement Transition énergétique, une loi à co-construire (tribune Médiapart) 3/12/2013
Arnaud Gossement Gossement Avocats accompagne l’éco-organisme Ecologic pour la rédaction de son Livre Blanc sur les déchets d’équipements électriques et électroniques professionnels (DEEE pros) 3/12/2013
K.Pratique | Chroniques juridiques du cabinet KGA Avocats Stéphane Bloch, Marc Sénac de Monsembernard Baby Loup conduit à la fixation jurisprudentielle d’une règle de partage entre laïcité et liberté religieuse sur le lieu de travail (intégralité de l’arrêt ci-dessous) 3/12/2013
Arnaud Gossement Géothermie de minime importance : consultation publique sur les projets de texte 3/12/2013
K.Pratique | Chroniques juridiques du cabinet KGA Avocats Claire Bonfante La notion de déséquilibre significatif dans les relations commerciales : panel de décisions 3/12/2013
Actualités du droit et de la santé ... Qualité et santé : vers un nouvel ordre public sanitaire? colloque le 20 décembre 2013 à Perpignan 2/12/2013
Planète Juridique admin Licenciement économique : l’accord de méthode 2/12/2013
Dernières publications juridiques de MAITRE ANTHONY BEM MAITRE ANTHONY BEM Contrefaçon et concurrence déloyale pour usage d’une marque dans un nom domaine de site internet 2/12/2013
Dernières publications juridiques de MAITRE ANTHONY BEM MAITRE ANTHONY BEM La durée contractuelle du préavis de rupture des relations commerciales n’est pas absolue 2/12/2013
Dernières publications juridiques de MAITRE ANTHONY BEM MAITRE ANTHONY BEM Portée de l’obligation de loyauté du dirigeant de société envers l’associé cédant ses parts sociales 2/12/2013
Planète Juridique admin Qualité et santé : vers un nouvel ordre public sanitaire? colloque le 20 décembre 2013 à Perpignan 2/12/2013
Paralipomènes Michèle Battisti Le droit de l’information du 25 au 29 novembre 2013 en quelques tweets 2/12/2013
Les actualités thématiques cletellier L’Institution du Défenseur des droits soutient et participe au 9ème festival du film d’éducation d’Evreux 2/12/2013
Arnaud Gossement Code minier : rejet pour défaut d'urgence d'une demande de suspension en référé du refus de mutation d'un permis exclusif de recherches (Conseil d'Etat) 2/12/2013
Actualités du droit Gilles Devers Mélenchon, intermittent du spectacle sur TF1 2/12/2013
Justice au singulier philippe.bilger La France de Sézanne, le Paris de Taubira 2/12/2013
Actualités du droit Gilles Devers Quel compromis pour l’Ukraine ? 2/12/2013
Arnaud Gossement Déchets : les mâchefers sont soumis à TGAP même reçus sur une ICPE en post-exploitation 2/12/2013
Arnaud Gossement Green Business : revoir la vidéo et ma chronique de la dernière émission 2/12/2013
Arnaud Gossement ICPE : Note du Ministère de l'écologie sur les garanties financières 2/12/2013
Paralipomènes Michèle Battisti Un ouvrage pour cerner le droit à l’image 1/12/2013
Arnaud Gossement Biomasse & Biogaz : Conférence le 11 décembre - Congrès "Smart Energies For Factories" 1/12/2013
Arnaud Gossement Projet de loi de simplification de la vie des entreprises : audition au Sénat ce 3 décembre 1/12/2013
Arnaud Gossement Loi sur la transition énergétique : ouverture des travaux sur l'autoconsommation (autoproduction) le 9 décembre 1/12/2013
Actualités du droit Gilles Devers Sona Jobarteh, la diva de la kora 1/12/2013
Planète Juridique admin Arrêté du 5 novembre 2013 : points d’entrée du territoire 30/11/2013
Planète Juridique admin Arreté du 5 novembre 2013 : plan d’intervention pour la gestion des urgences sanitaires dans les points d’entrée du territoire 30/11/2013
:: S.I.Lex :: Lionel Maurel (Calimaq) Deux enjeux stratégiques dans la nouvelle version 4.0 des Creative Commons : Open Data et clause Non-Commerciale 30/11/2013
michele.bauer (publications) Le Conseil de Prud'hommes de Bordeaux: quelques rappels. 30/11/2013
Actualités du droit et de la santé ... Arrêté du 5 novembre 2013 : points d'entrée du territoire 30/11/2013
Actualités du droit et de la santé ... Arreté du 5 novembre 2013 : plan d'intervention pour la gestion des urgences sanitaires dans les points d'entrée du territoire 30/11/2013
Actualités du droit Gilles Devers Prostitution : La loi de Bambi est nulle 30/11/2013
Planète Juridique admin Ensemble, avec Vous et pour Tous, continuons ! 29/11/2013
Paroles de juge Refonder le ministère public (rapport à la ministre de la justice) 29/11/2013
Chroniques judiciaires Pascale Robert-Diard Arche de Zoé : « Ni voyous ni bandits, mais coupables », selon le procureur 29/11/2013
Zythom Zythom Ensemble, avec Vous et pour Tous, continuons ! 29/11/2013
Justice au singulier philippe.bilger La désunion nationale 29/11/2013
droit des collectivités territoriales - actualités et miscellane Luc BARTMANN E-cigarette et espaces collectifs : un premier exemple d'interdiction 29/11/2013
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Un article au hasard