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Article R131-46
Article R131-47
Article R131-46

Le stage de sensibilisation aux dangers de l'usage de produits stupéfiants prévu à l'article 131-35-1 a pour objet de faire prendre conscience au condamné des conséquences dommageables pour la santé humaine et pour la société de l'usage de tels produits.

Dernière mise à jour : 4/02/2012
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