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Article 442

Sont également exemptés du droit de circulation, les vins, cidres, poirés et hydromels :

1° (Abrogé à compter du 1er janvier 1993) ;

2° (Abrogé) ;

3° (Abrogé à compter du 1er janvier 1993) ;

4° Expédiés par un débitant ou un simple particulier non récoltant en cas de changement de cave ou de domicile, sous réserve qu'il soit justifié du paiement antérieur de l'impôt.

Dernière mise à jour : 4/02/2012
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