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Article D4153-26

Il est interdit d'employer les jeunes travailleurs âgés de moins de dix-huit ans aux travaux les exposant aux agents chimiques dangereux énumérés ci-dessous et de les admettre de manière habituelle dans les locaux affectés à ces travaux : 1° Acide cyanhydrique : fabrication et emploi industriel ; 2° Acide fluorhydrique : fabrication et utilisation directe au dépolissage du verre ; 3° Acide nitrique fumant : fabrication et manutention ; 4° Arsenic et ses composés oxygénés et sulfurés : fabrication, manipulation et emploi ; 5° Chlore : production et emploi dans la fabrication des hypochlorites ainsi que dans le blanchiment de la pâte à papier et de la cellulose ; 6° Esters thiophosphoriques : fabrication et conditionnement ; 7° Explosifs : fabrication et manipulation des engins, artifices ou objets divers en contenant ; 8° Mercure : travaux exposant aux vapeurs de mercure, et à ses composés ; 9° Méthyle : fabrication du bromure de méthyle, opérations de désinsectisation ou désinfection ; 10° Minerais sulfureux : grillage de ces minerais ; 11° Nitrocellulose : fabrication et utilisation à la préparation des produits nitrés qui en découlent, notamment celluloïde et collodion ; 12° Travaux exposant au plomb et à ses composés ; 13° Travaux suivants exposant à la silice libre : a) Taille à la main, broyage, tamisage, sciage et polissage à sec de roches ou matières contenant de la silice libre ; b) Démolition des fours industriels comportant des matériaux réfractaires contenant de la silice libre ; c) Nettoyage, décapage et polissage au jet de sable, sauf lorsque ces travaux sont accomplis en système clos ; d) Travaux de ravalement des façades au jet de sable ; e) Nettoyage, ébarbage, roulage, décochage de pièces de fonderie ; 14° Tétrachloréthane : fabrication et emploi ; 15° Tétrachlorure de carbone : fabrication et emploi.

Dernière mise à jour : 4/02/2012
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