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Article Annexe II : Tableau n° 20 TER
Article Annexe II : Tableau n° 20 TER
Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs renfermant des arseno-pyrites aurifères
DÉSIGNATION DE LA MALADIE
DÉLAI DEprise en charge
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie
Cancer bronchique primitif.
40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)
Travaux d'extraction au fond dans les mines de minerais renfermant des arseno-pyrites aurifères. Travaux de concassage et de broyage effectués à sec de minerais renfermant des arseno-pyrites aurifères.
Dernière mise à jour : 4/02/2012