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Article Annexe I à l'article R432-3

Bassin de la Seine

DÉPARTEMENT

COURS D'EAU

PARTIES À CLASSER

Aisne

La Marne.

Tout le parcours dans le département.

L'Aisne.

Idem.

L'Oise.

Depuis Beautor jusqu'à la limite du département de l'Oise.

Ardennes

La Suippe.

Tout le parcours dans le département.

L'Aisne.

Idem.

L'Aire.

Idem.

La Retourne.

Idem.

Eure

La Seine.

Idem.

Marne

La Marne.

Idem.

L'Aisne.

Idem.

La Coole.

Idem.

L'Ornain.

Idem.

La Saulx.

Idem.

La Somme-Soude.

Idem.

Oise

L'Aisne.

Idem.

L'Oise.

Idem.

Paris

La Seine.

Idem.

Hauts-de-Seine

La Seine.

Idem.

Seine-Saint-Denis

La Seine.

Idem.

La Marne.

Idem.

Val-de-Marne

La Seine.

Idem.

La Marne.

Idem.

Seine-et-Marne

La Seine.

Idem.

La Marne.

Idem.

L'Yonne.

Idem.

Yvelines

La Seine.

Idem.

L'Oise.

Idem.

Essonne

La Seine.

Idem.

Val-d'Oise

La Seine.

Idem.

L'Oise.

Idem.

Seine-Maritime

La Seine.

Tout le parcours dans le département jusqu'à la limite de salure des eaux.

Yonne

L'Yonne.

Tout le parcours dans le département.

La Cure.

Idem.

Dernière mise à jour : 4/02/2012