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Article 1120

Néanmoins, on peut se porter fort pour un tiers, en promettant le fait de celui-ci ; sauf l'indemnité contre celui qui s'est porté fort ou qui a promis de faire ratifier, si le tiers refuse de tenir l'engagement.

Dernière mise à jour : 4/02/2012
Dans Wikipédia...
Promesse de porte-fort
- Wikipedia - 7/1/2012
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